Piscine Pro Agenda
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Présentation du site 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.piscineproagenda.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : APG WEB CONSEIL – 76 impasse de la Pièce, 01170 CESSY – Téléphone : 06 22 33 22 33
Représenté par Olivier DROULEZ
SASU au capital de 5 000,00 € – Siret : 800318635200016
Créateur : APG WEB CONSEIL
Webmaster : APG Web Conseil – contact@apg-web-conseil.com 

Hébergement du site internet

o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04 44 44 60 40
SAS au capital de 100 000€ – Siret : 510 909 807 00032

Droit applicable

Le site Internet www.piscineproagenda.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
APG WEB CONSEIL se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles 

La consultation du site www.piscineproagenda.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société APG WEB CONSEIL s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.piscineproagenda.com sont destinées à l’usage de APG WEB CONSEIL. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. 
Vous pouvez exercer ce droit auprès de APG WEB CONSEIL à l’adresse mail suivante : contact@apg-web-conseil.com ou bien par voie postale : 76 Impasse de la Pièce, 01170 CESSY.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à APG WEB CONSEIL et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de APG WEB CONSEIL a accès aux données.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.piscineproagenda.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de APG WEB CONSEIL. Néanmoins, APG WEB CONSEIL doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, APG WEB CONSEIL n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.piscineproagenda.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

APG WEB CONSEIL avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de APG WEB CONSEIL ou de tiers ayant autorisé APG WEB CONSEIL à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de APG WEB CONSEIL, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de APG WEB CONSEIL ou de tiers ayant autorisé APG WEB CONSEIL à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, APG WEB CONSEIL peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.piscineproagenda.com sous votre seule et entière responsabilité. APG WEB CONSEIL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

APG WEB CONSEIL se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Finalité de la collecte des données personnelles

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La reproduction sur support papier

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Propriété intellectuelle

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